Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CABANES
CHASSAGNOUX, SARL

Numéro de dépôt :
4268866
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
LES CABANES de CHASSAGNOUX

Présentation de la marque LES CABANES

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHASSAGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CABANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHASSAGNOUX domicilié(e) 114 ROUTE DE SAINT EMILION - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNOUX, SARL, Mme. DELPHINE CHASSAGNOUX domicilié(e) 114 ROUTE DE SAINT EMILION - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LES CABANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CABANES arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

CHASSAGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VOISIN


CHASSAGNOUX, SARL - 114 ROUTE DE SAINT EMILION - 33500 - LIBOURNE - France


CHASSAGNOUX, SARL, Mme. DELPHINE CHASSAGNOUX - 114 ROUTE DE SAINT EMILION - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.